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Constitution du Club Zone 42

Article 1 - Nom

Le nom officiel du club sera Zone 42. Aucun autre nom ne sera utilisé dans la publicité qui représentera le club.

Article 2 – Mandat du club

Le club «Zone 42» a le mandat de fournir un espace et des ressources aux étudiants de Génie Logiciel, Informatique ou de Science Informatique, ainsi qu’à tout étudiant de l’Université d’Ottawa ayant une passion pour l’informatique, pour permettre d’élaborer, de planifier et de réaliser des projets et des activités parascolaires reliées à l’informatique, Et;

D’organiser des activités reliées au domaine de l’informatique pour les membres du club et la communauté étudiante en général.

Article 3 – L’adhésion

L’adhésion doit être ouverte à tous

Au moins 75 % des membres des clubs doivent être des étudiants enregistrés à l’Université d’Ottawa

Tous les membres de l’exécutif du club doivent être des étudiants enregistrés à l’Université d’Ottawa.

Article 4 – L’exécutif

Le comité exécutif doit être composé d’:

1. Un président
2. Un vice-président
3. Un trésorier

Article 5 – Responsabilités de l’exécutif

Le président doit:

• Surveiller les autres membres de l’exécutif afin qu’ils remplissent leurs responsabilités;
• Présider toutes les réunions; et,
• Être un signataire autorisé du club

Le vice-président doit:

• Assister le président dans toutes ses fonctions;
• Assumer tous les pouvoirs du président lors de son absence; et,
• Être responsable du compte-rendu de chaque réunion

Le Trésorier doit:

• Être responsable de surveiller toutes les opérations financières du club;
• Tenir des dossiers de toutes les opérations financières du club; et,
• Être un signataire autorisé du club

Article 6 – Finances

L’exécutif établira annuellement les frais d’adhésion.

Article 7 – Réunions

• Au moins trois réunions générales auront lieu durant l’année, incluant l’assemblée générale annuelle et;
• Les membres seront informés de ces réunions au moins sept (7) jours à l’avance.

Article 8 – Élections

Des élections seront tenues à chaque année pour élire l’exécutif correspondant à l’année scolaire.

Tout membre du club peut se présenter sa candidature pour l’un des trois postes de l’exécutif.

Si aucun membre ne se présente pour un certain poste, le dernier membre à avoir occupé ce poste est réélu par acclamation.

Le vote se déroule à main levée, à la première réunion du club.

Article 9 – Modifications

Les modifications à la constitution doivent gagner deux tiers de la majorité des votes des membres présents; et

Une modification à la constitution doit être approuvée par la Commission des clubs de la FÉUO, qui elle doit se voir présentée un exemplaire dactylographié de la modification proposée ainsi que le compte rendu de la réunion lors de laquelle la modification a été acceptée afin d’établir que la modification a été adoptée.

Article 10 – Destitution

Tout membre du club qui s’engage dans un acte qui touche négativement les intérêts du club et de ses membres peut être donné un avis de destitution;

L’individu destitué a le droit de défendre ses actions; et

Un vote de deux tiers (2/3) de la majorité des membres présents résultera en un renvoi d’individu destitué du club et de la perte de tous les privilèges associés au club.

Article 11 – Politique de remboursement

Un membre peut demander un remboursement à son club dans les limites d’un mois après avoir devenu membre du club ou d’une semaine après le premier événement officiel du club si:

1. Le membre avait une fausse interprétation du mandat du club et des activités proposées au temps de l’inscription

Un membre peut seulement demander un remboursement un (1) mois après l’inscription du club ou après une (1) semaine du premier événement officiel pour des circonstances atténuantes. Les circonstances atténuantes incluent, sans en exclure d’autres : Des problèmes sérieux avec l’organisation de l’exécutif du club nuisant à la communication avec ses membres ou le manque de programmation tel que promue aux membres; et Toute circonstance qui peut empêcher sérieusement le membre de profiter de son adhésion au club.

Si un club et ses membres ne peuvent pas résoudre un problème de remboursement, le club ou le membre peut demander de l’assistance du Commissaire des clubs qui agira en tant que médiateur afin de résoudre le problème.

Article 12 – Disposition d’organisme

Le club Zone 42 n’est pas un représentent de la Fédération étudiante de l’Université d’Ottawa et ses opinions et ses actions ne représentent pas ceux de la FÉUO.